Seigneurs et censitaires, castes disparues

PRÉFACE - 7

I - LA FEODALITÉ A VÉCU - 9

II - LA FEODALITÉ FRANÇAISE - 10
(A) Devoirs et obligations des feudataires - 14
(B) Droits et prérogatives des feudataires - 15
(C) Charges imposées aux serfs - 16
À la conquête de la liberté

III - LE RÉGIME SEIGNEURIAL CANADIEN - 23
Premières concessions - 26
L'ère des compagnies - 28
Le régiment Carignan-Salières - 31
Misère dorée, trafic et aventures - 34
Répression des abus - 36
Inventaire des richesses domaniales - 38
Relations entre seigneurs et censitaires - 40
(A) Devoirs du seigneur canadien - 40
(B) Droits du seigneur canadien - 43
(C) Droits et obligations des censitaires canadiens - 46
Seigneurie et noblesse - 49
Sous le régime anglais - 53

IV - L'ABOLITION DE LA TENURE SEIGNEURIALE - 59
Rachat, des rentes "dites" seigneuriales - 65
Fin du régime - 70

V - NOTES ET RENSEIGNEMENTS - 71

VI - APPENDICES - 75
(A) Exemple d'un octroi de seigneurie - 75
(B) Exemple d'un brevêt royal de confirmation - 77
(C) Formule d'un acte de foi et hommage - 78
(D) Procès verbal de la prestation d'une foi et hommage en l'absence du suzerain - 79
(E) Acte d'aveu et dénombrement - 80
(F) Formule d'un bail ou concession de terre en censive - 83

VII - GLOSSAIRE DES TERMES FÉODAUX - 86

VIII - BIBLIOGRAPHIE D'OUVRAGES A CONSULTER - 95

TABLE DES MATIÈRES - 103