Ius latinum, le concept de droit latin sous la République et l'Empire

TABLES
DE
S MATIÈRES
REMERCIEMENTS VIII
PRÉFACE IX
INTRODUCTION 1
PREMIÈRE PARTIE
LE DROIT LATIN ET LA CONQUÊTE DE L\'ITALIE (493-89 AV J.-C.) 5
CHAPITRE I LES ORIGINES DU RÉGIME JURIDIQUE LATIN LE FOEDUS CASSIANUM 9
SECTION
1
: LE COMMERCIUM 9
§ 1 -
Le foedus Cassianum pose des règles de droit privé 10
I - L\'accès réciproque au droit privé : le commercium 11
II - La résolution des litiges entre citoyens de la ligue 15
§ 2 -
Les principes du foedus Cassianum sont transposés
dans le /«5 civile de Rome 16
I - Le procès avec Vhostis est prioritaire : XII Tab. 2.2— „16
II - L\'étranger bénéficie d\'une assistance en justice
illimitée
:
XII
Tab
. 6.4 24
SECTION 2 : LES CONUBIA - - -27
SECTION 3 : LE IUS MIGRANDI - 30
§ 1 -
La migrano des citoyens des cités latines _.- - -— 31
§ 2 -
La migratio des colons latins -— - 32
I - Mise en oeuvre du ius migrandi - - — - 36
CHAPITRE II LE RÉGIME JURIDIQUE LATIN INSTRUMENTALISÉ PAR ROME
APRÈS
36
8 41
SECTION 1 : UNE INNOVATION : LE DROIT POUR LES LATINS DE VENIR VOTER A ROME 43
SECTION 2 : LA NOUVELLE COLONIE LATINE :
UN
SIMULACRUM
URBIS
43
§ 1 -
Le processus de fondation 46
I - La création de la cité 47
A) Rite de fondation 47
B) Les lois de la colonie 57
II - Le partage du territoire 58
§ 2 -
Le peuple de la colonie latine 60
I - Origine du populus colonial 60
A) Citoyenneté d\'origine 61
B) Origine sociale 63
II - Les organes du gouvernement colonial 67
A) Les magistratures 67
B) Les assemblées populaires 72
C) Les décisions du populus colonial
doivent respecter l\'intérêt commun 79
III -
La composition du populus colonial : le census 81
§ 3 -
Le droit romain dans la colonie latine 91
I - Le droit romain inscrit dans la loi coloniale 91
II - Le droit romain adopté après la fondation 92
§ 4 -
La sanction du droit 95
I - Le procès privé : la juridiction du magistrat 95
II - La juridiction criminelle du peuple 101
§ 5 -
Colonies latines et colonies romaines 103
DEUXIÈME PARTIE
LE DROIT LATIN ET L\'INTÉGRATION DES PROVINCES (89 AV J.-C.-212 AE J-G) m
CHAPITRE I LA TRANSFORMATION DU RÉGIME JURIDIQUE LATIN 113
CHAPITRE II LES SCHÉMAS COMMUNAUX ROMAINS AUTRES QUE LE MUNICIPE LATIN 119
SECTION 1 : LES COLONIES FICTIVES :
LA
GALLIA
CISALPINA 121
§ 1 -
La concession du droit latin 121
I - Les bénéficiaires du droit latin octroyé
par Pompeius Strabo en 89 av. J.-C 122
II - Le problème des colonies « fictives » _ 124
§ 2 -
Les institutions des colonies latines fictives 125
I - La constitution duovirale 125
II - Transformation de l\'espace urbain 127
III -
Organisation de la juridiction locale 128
A) Le droit en vigueur 128
B) Subordination de la juridiction locale 130
§ 3 -
La colonie de Novum Comum 134
SECTION 2 : U OPPIDUM LATINUM EN HISPANIA
ET EN GALLIA NARBONENSIS 136
§ 1 -
L\'apport de la lex Irnitana à la définition de Y oppidum Latinum 138
I - L administration locale 141
II - L\'accès à la citoyenneté romaine 146
III -
Le droit privé 148
§ 2 -
L\'apport de la documentation épigraphique de la Narbonnaise
à la définition de Y oppidum Latinum 150
I-Plin. nat.
3.32 ; 3.35-37 151
II
-
Examen des données épigraphiques 153
A) La promotion au rang colonial 154
B) Les magistratures coloniales 155
SECTION 3 : LES CIVITATES DE DROIT LATIN
EN GALLIA COMATA 159
§ 1 -
L\'octroi explicite du droit latin : l\'apport des sources littéraires 159
§ 2 -
L\'octroi implicite du droit latin : l\'apport des sources
épigraphiques 160
I - Le statut des cités de droit latin 162
II - Les magistratures des cités de droit latin 164
SECTION 4 : LADTRIBUTIO DES PEUPLES DE DROIT
LATIN : LES GENTES ALPINES 167
§ 1 -
L\'obtention de la civitas Romana 169
§ 2 -
Droit latin et ressources municipales 173
CHAPITRE III LE MUNICIPE LATIN 175
SECTION 1 : MUNICIPE LATIN
ET DROIT PRIVÉ ROMAIN 176
§ 1
L
e contentieux régi par la loi (lex Irnitana cap. 85) 177
§ 2
L
e contentieux non prévu par la loi (lex Irnitana cap. 93) 178
SECTION 2 : LA DIFFUSION DU MUNICIPE
LATIN DANS LES PROVINCES 180
§ 1
Le
s provinces hispaniques 180 § 2 Les provinces alpestres 181
§ 3
Le
s Germanies 185
§ 4
L\'Afriqu
e 186
§ 5
Le
s provinces danubiennes 187
CONCLUSION GÉNÉRALE 195
BIBLIOGRAPHIE 199
INDEX 217
TABLES DES MATIÈRES 269