Financer la guerre au XVIIᵉ siècle : La dette publique et les rentiers de l’absolutisme

INTRODUCTION......Page 7
PREMIÈRE PARTIE. L’ÉBRANLEMENT DE L’ÉDIFICE DES SÉCURITÉS JURIDIQUES, TECHNIQUES ET POLITIQUES BÂTI AU XVIe SIÈCLE......Page 21
CHAPITRE I. Les garanties des rentes à l’épreuve des défauts monarchiques......Page 27
Le spectre d’une infinité de procès......Page 29
L’impossibilité d’un recours contre la puissance publique......Page 31
Un souverain absolu au-dessus des contrats ?......Page 34
Les défauts et l’onde de choc protestataire......Page 37
Des retards accumulés et difficiles à combler......Page 42
L’année-rupture : 1637......Page 44
IV. LES RENTIERS FACE AUX SECOUSSES MONÉTAIRES DE LA FIN DU SIÈCLE......Page 47
CHAPITRE II. Les transformations radicales de l’administration des rentes......Page 52
Un transfert de compétences au profit des officiers royaux......Page 53
La source des conflits : des officiers rémunérés sur le fonds des rentes......Page 55
L’affaiblissement du pouvoir de contrainte de l’Hôtel de Ville......Page 58
II. L’EMPRISE PROTÉIFORME DES FINANCIERS......Page 60
L’inclusion des recettes fiscales affectées aux rentes dans les baux des taxes......Page 61
Le cumul problématique de l’affermage des taxes et des offices de payeurs......Page 63
III. L’ENJEU DES DÉBETS ET L’ÉMERGENCE DE SÉCURITÉS SUBSIDIAIRES......Page 66
Des reliquats accumulés et convoités......Page 67
Une refondation des garanties sur les droits des officiers......Page 69
Empêcher la corruption......Page 71
Reconstruire une continuité administrative......Page 73
Informer les rentiers......Page 74
CHAPITRE III. Représentation politique et sécurité des rentes......Page 80
I. 100 000 FAMILLES ET UNE ÉCONOMIE PARISIENNE DÉPENDANTE DES RENTES......Page 81
De l’argument du nombre…......Page 82
… à celui des dynamismes économiques de la cité......Page 83
Les miroirs déformants de la Fronde. Des théories de la manipulation à la réactivation d’un répertoire d’action......Page 85
La corruption comme manquement au devoir de représentation......Page 89
Des assurances extra-institutionnelles : les investissements des élites citadines......Page 92
III. ASSEMBLÉES ET SYNDICS : UN MODE DE SURVEILLANCE DE SUBSTITUTION......Page 95
La représentativité des assemblées : major pars ou sanior pars des rentiers ?......Page 96
Les enjeux d’une institution éphémère : organiser les rentiers comme un créancier unique......Page 100
CHAPITRE IV. Des rentes, des rentiers et des rendements......Page 104
Une masse hétéroclite de rentes aux rendements disparates......Page 106
Comment être payé avant les autres ?......Page 110
Naissance d’un métier : la couverture des risques de défaillance......Page 115
Une origine hybride : conversion d’aliénations, émission, emprunt forcé......Page 119
Des fluctuations remarquables et significatives de l’encours......Page 122
Les révélations d’une procédure judiciaire de longue durée......Page 126
Les rendements des rentes : « selon que vous serez puissant ou misérable »......Page 129
DEUXIÈME PARTIE. LA MONARCHIE ET LE « FATAL EXPÉDIENT » POLITIQUE DE LA RENTE ET CONSTITUTION D’UN SAVOIR D’ÉTAT......Page 139
CHAPITRE V. Le façonnage du profil social du rentier......Page 144
Des dispositifs contraires à l’émiettement des capitaux......Page 145
Des coûts d’enregistrement dissuasifs......Page 148
L’impact de la redéfinition proportionnelle des droits à payer......Page 150
La part des notaires : des coûts infimes et allégés en valeur relative......Page 153
Le renoncement solennel aux pratiques confiscatoires......Page 155
La mise en place d’un régime d’exceptionnalité juridique......Page 157
Les Génois et la preuve par le bombardement......Page 161
III. CONVAINCRE OU CONTRAINDRE : LES OSCILLATIONS ENTRE ÉMISSIONS VOLONTAIRES ET EMPRUNTS FORCÉS......Page 165
La rhétorique des émissions : des préambules pour « faire croire »......Page 166
Les cibles privilégiées des emprunts forcés : citadins, affairistes et officiers......Page 169
Emprunt contre fiscalité : des rentes créatrices d’immunités......Page 175
Un moyen pour augmenter les apports des rentiers : les suppléments pour conversions......Page 177
CHAPITRE VI. Une ambition constante : supprimer ou réduire les rentes......Page 180
I. UN FARDEAU FINANCIER AUX IMPLICATIONS ÉCONOMIQUES ET MORALES DÉLÉTÈRES......Page 181
Les fils multiples d’une prise de conscience : le vertige des chiffres et la certitude de l’insondable......Page 182
Du bon usage de la dette : une ressource qui doit rester extraordinaire......Page 184
L’arbitrisme français et l’expérimentation des amortissements partiels......Page 186
II. LE CALCUL ET LA MORALE AU SERVICE DES DÉFAUTS ÉQUITABLES......Page 191
Le moment Sully : le laboratoire d’une vision de la rente......Page 192
Des principes constants : définir et revenir aux marges du profit acceptable......Page 196
La pénalisation des transferts marchands et l’obsession de la spéculation......Page 204
Une clef de la décrue tendancielle des taux d’intérêt en Europe......Page 209
Les origines de la lenteur des rachats et des conversions en France......Page 211
Les chiffres comme mesure de l’efficacité......Page 215
CHAPITRE VII. La place des rentes dans le financement de la guerre......Page 219
La restauration du crédit des rentes : une urgence pour la guerre......Page 220
Discipliner les ventes et démasquer les prix : une bataille réglementaire perdue......Page 222
Augmenter la liquidité des rentes : la fonction du contrôle des hypothèques et des lettres de chancellerie......Page 225
Un moyen peu coûteux et rapide pour « faire sortir l’argent »......Page 230
Dispositions à prêter en temps de guerre : le « hardi » et le « timide »......Page 234
La guerre de Hollande : briser les logiques du renchérissement de l’argent......Page 237
Correctifs d’urgence : l’assainissement du marché et l’ordre des remboursements......Page 241
De l’expédient de paix au mode d’emprunt de guerre : les anti-conversions......Page 245
La surenchère des primes d’émission de la guerre de Succession d’Espagne......Page 250
TROISIÈME PARTIE. LES USAGES DES RENTES, ENTRE APPROPRIATIONS ET TRANSFERTS MARCHANDS......Page 259
CHAPITRE VIII. « Le plus commode de tous les biens »......Page 263
I. UN IMMEUBLE DE PAPIER NÉGOCIABLE ET DIVISIBLE......Page 264
Un collatéral sûr et aisé des emprunts des particuliers......Page 265
Un instrument de paiement d’une grande souplesse......Page 269
Une réserve de valeur cessible et divisible......Page 272
II. DES USAGES INVARIANTS ET TRANSITOIRES : LES RENTES ENTRE PECUNIA ET FAMILIA......Page 273
Les cycles de vie et de la transmission, moteurs des achats et des ventes......Page 274
Mariage, veuvage et célibat : les rentes comme bien féminin......Page 280
Des pratiques sociales comme mesure de l’incertitude : le partage des rentes......Page 284
Une assurance pour les « riches de la pauvreté »......Page 291
Des composantes des capitalisations patrimoniales et matrimoniales......Page 294
Des rentes inestimables : fidéicommis et donations aux institutions religieuses et hospitalières......Page 298
CHAPITRE IX. Un marché imparfait et en partie insondable......Page 307
Le charme discret de la rente au porteur : un titre à la liquidité parfaite......Page 308
Déclaration en blanc : mode d’emploi......Page 312
La prolifération des courtiers de la revente......Page 316
Les circuits de la vente par déclaration, des notaires aux rentiers......Page 318
L’efficience de l’intermédiation à distance : la machine à profit de Giovanni Lorenzo Verzura......Page 322
Interpréter les estimations : une opération aussi hasardeuse que l’évaluation elle-même......Page 329
Rendements, conjoncture et risques : les facteurs de variation des prix marchands......Page 332
Rentes décriées, conjonctures néfastes et acheteurs avisés : la trilogie de la spéculation......Page 336
CONCLUSION......Page 345
ANNEXES......Page 355
REPÈRES CHRONOLOGIQUES......Page 367
GLOSSAIRE......Page 373
SOURCES ET BIBLIOGRAPHIE......Page 379