Exercer la saine gestion : fondements, pratique et audit

Table des matières
Préface de monsieur Thierry C. Pauchant
Remerciements
Introduction générale
PARTIE 1 – EXERCER LA SAINE GESTION
	CHAPITRE 1 – CONNAISSEZ-VOUS LES PRINCIPES DE LA SAINE GESTION ?
		1.1 CONFIANCE ! OU N’AVOIR CRAINTE D’ÊTRE TROMPÉ
			1.1.1 Un système économique sans confiance
			1.1.2 Règles de gouvernance, principes d’affaires et saine gestion
		1.2 QUESTION DE « GROS BON SENS »... MAIS PAS POUR TOUS !
			1.2.1 Renoncer à des avantages indus !
			1.2.2 La cage de verre !
			1.2.3 L’organisation doit survivre à ceux qui la gèrent
			1.2.4 Au milieu se tient la vertu !
			1.2.5 L’efficacité, mais à quel coût !
			1.2.6 Sacrifié à l’autel de l’honnêteté politique
		1.3 VOUS CONNAISSEZ MAINTENANT LES SIX PRINCIPES DE LA SAINE GESTION
	CHAPITRE 2 – LE CONCEPT DE SAINE GESTION
		2.1 INTRODUCTION AU CONCEPT DE SAINE GESTION
			2.1.1 L’entrepreneur et le risque des affaires
			2.1.2 Au-delà du risque d’affaires : l’organisation
				- Limites du concept
		2.2 USAGES ET UTILITÉ PROFESSIONNELLE DES PSGGR
			2.2.1 L’audit et l’opinion de conformité
			2.2.2 Le diagnostic de viabilité et ses dérivés
			2.2.3 La réingénierie des processus
			2.2.4 Plan d’affaires, plan de redressement et autres demandes de financement
			2.2.5 Vérification interne et administration publique
	CHAPITRE 3 – LA THÉORIE DU SYSTÈME DE « SAINE » GESTION
		3.1 INTRODUCTION
		3.2 MANDATAIRE, FIDUCIAIRE ET QUASI-FIDUCIAIRE
			3.2.1 Mandataire
			3.2.2 Fiduciaire
			3.2.3 Responsabilité légale de l’administrateur
		3.3 LE CONCEPT DE SAINE GESTION
			a) Articuler un vocabulaire et des conventions de gestion reconnus
			b) Encadrer le processus de gestion
			c) Déterminer les préalables à la viabilité économique
			3.3.1 Les conventions du système de saine gestion
				3.3.1.1 Théorie de l’entité distincte
				3.3.1.2 L’organisation
				3.3.1.3 Pratique de gestion
			3.3.2 Les principes et normes de saine gestion
				- L’uniformité, la normalité et le discernement
		3.4 LE SYSTÈME DE SAINE GESTION
			3.4.1 L’énoncé fondamental
			3.4.2 Le modèle – Un système à architecture ouverte
			3.4.3 Le modèle – Théorie des ensembles
			3.4.4 Fiabilité du système de saine gestion
		Figure – Le système de saine gestion, une architecture ouverte en orienté objet : en construction
		Figure – Le système de saine gestion, une architecture ouverte en orienté objet : construction achevée
		3.5 LIMITES ET PORTÉE DU CONCEPT DE SAINE GESTION
			3.5.1 La profession de gestionnaire
			3.5.2 La profession de conseil en management
			3.5.3 Le rôle d’attestation du vérificateur de gestion
	CHAPITRE 4 – LES SIX PRINCIPES FONDAMENTAUX ET LE CONCEPT DE SAINE GESTION
		4.1 LES ORIGINES
		4.2 LES SIX PRINCIPES FONDAMENTAUX
			4.2.1 Premier principe – De la Transparence
				4.2.1.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				4.2.1.2 En matière de saine gestion
					a) Conflits
					b) Communication
				4.2.1.3 Récapitulation – Principe fondamental de Transparence
			4.2.2 Deuxième principe – De la Continuité
				4.2.2.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				4.2.2.2 En matière de saine gestion
					a) Prévention de conflits et d’interruption des affaires
					b) Passation des pouvoirs
					c) Succès d’affaires et rendement professionnel
				4.2.2.3 Conclusion
				4.2.2.4 Récapitulation – Principe fondamental de la Continuité
			4.2.3 Troisième principe – De l’Efficience
				4.2.3.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				4.2.3.2 En matière de saine gestion
					a) Responsabilité
					b) Efficacité
					c) Économie
				4.2.3.3 Récapitulation – Principe fondamental de l’Efficience
			4.2.4 Quatrième principe – De l’Équilibre
				4.2.4.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				4.2.4.2 En matière de saine gestion
					a) L’harmonie
					b) L’exercice du pouvoir
				c) Adéquation des moyens et des résultats
				4.2.4.3 Récapitulation – Principe fondamental de l’Équilibre
			4.2.5 Cinquième principe – De l’Équité
				4.2.5.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				4.2.5.2 En matière de saine gestion
					- Harcèlement
				4.2.5.3 Récapitulation – Principe fondamental de l’Équité
			4.2.6 Sixième principe – De l’Abnégation
				4.2.6.1 Contexte académique et juridique
				4.2.6.2 En matière de saine gestion
					a) Subordination des intérêts de l’administrateur
					b) Rémunération, avantages et intérêts dans un cadre contractuel ou explicitement accordé
					c) Conflit d’intérêts
				4.2.6.3 Conclusion
				4.2.6.4 Récapitulation – Principe fondamental de l’Abnégation
		Figure – Une pratique professionnelle crédible et intégrée
	CHAPITRE 5 – LES FONCTIONS DE GESTION
		5.1 INTRODUCTION
			5.1.1 Contexte académique, juridique et professionnel
			5.1.2 En matière de saine gestion
		5.2 FONCTION DE PLANIFICATION
			5.2.1 Contexte académique, juridique et professionnel
				- La réflexion stratégique
			5.2.2 En matière de saine gestion
		5.3 FONCTION D’ORGANISATION
			5.3.1 Contexte académique
			5.3.2 En matière de saine gestion
		5.4 FONCTION DE DIRECTION
			5.4.1 Contexte académique
			5.4.2 En matière de saine gestion
				5.4.2.1 La prise de décision
				5.4.2.2 Notions de risque et de prudence
				5.4.2.3 Principes de recul et de consultation
		5.5 FONCTION DE CONTRÔLE
			5.5.1 Contexte académique et juridique
			5.5.2 En matière de saine gestion
				5.5.2.1 Voir au respect des directives administratives, des échéanciers et au respect des principes de saine gestion
				5.5.2.2 Détecter les erreurs et les irrégularités dans le but de protéger le patrimoine de l’organisation
				5.5.2.3 Mesurer le rendement ou la performance en comparant les objectifs et les plans aux résultats
		5.6 FONCTION DE COORDINATION
			5.6.1 Contexte académique
			5.6.2 En matière de saine gestion
		Figure – Les fonctions de gestion
	CHAPITRE 6 – LES RÈGLES DE L’ART
		- Exercer ou travailler
		- Approche méthodologique
		- Figure – Les règles de l’art
		- Appliquer la saine gestion au cube
		- Les règles de l’art
		6.1 COMBINAISONS SUR LA FONCTION DE PLANIFICATION
			6.1.1 Planification et Transparence
			6.1.2 Planification et Continuité
			6.1.3 Planification et Efficience
			6.1.4 Planification et Équilibre
			6.1.5 Planification et Équité
			6.1.6 Planification et Abnégation
		6.2 COMBINAISONS SUR LA FONCTION D’ORGANISATION
			6.2.1 Organisation et Transparence
			6.2.2 Organisation et Continuité
			6.2.3 Organisation et Efficience
			6.2.4 Organisation et Équilibre
			6.2.5 Organisation et Équité
			6.2.6 Organisation et Abnégation
		6.3 COMBINAISONS SUR LA FONCTION DE DIRECTION
			6.3.1 Direction et Transparence
			6.3.2 Direction et Continuité
			6.3.3 Direction et Efficience
			6.3.4 Direction et Équilibre
			6.3.5 Direction et Équité
			6.3.6 Direction et Abnégation
		6.4 COMBINAISONS SUR LA FONCTION DE CONTRÔLE
			6.4.1 Contre et Transparence
			6.4.2 Contre et Continuité
			6.4.3 Contre et Efficience
			6.4.4 Contre et Équilibre
			6.4.5 Contre et Équité
			6.4.6 Contre et Abnégation
		6.5 COMBINAISONS SUR LA FONCTION DE COORDINATION
			6.5.1 Coordination et Transparence
			6.5.2 Coordination et Continuité
			6.5.3 Coordination et Efficience
			6.5.4 Coordination et Équilibre
			6.5.5 Coordination et Équité
			6.5.6 Coordination et Abnégation
PARTIE II – AUDIT DE SAINE GESTION
	CHAPITRE 7 – L’AUDIT DE SAINE GESTION
		7.1 INTRODUCTION
		7.2 CADRE THÉORIQUE DE L’AUDIT
			7.2.1 Le champ d’application des PSGGR pour la vérification de gestion
				7.2.1.1 La reddition de compte
				7.2.1.2 L’acte administratif
				7.2.1.3 Fait observé et constaté
				7.2.1.4 Opinion reçue
				7.2.1.5 Rumeur et spéculation
				7.2.1.6 Les éléments probants
			7.2.2 L’obtention d’éléments probants
				7.2.2.1 L’inspection du praticien
				7.2.2.2 L’observation du praticien
				7.2.2.3 L’enquête du praticien et l’obtention de confirmation
				7.2.2.4 La corroboration faite par le praticien
				7.2.2.5 Le scepticisme et la prudence
					- Schéma de la corroboration
		7.3 CADRE THÉORIQUE DE LA DÉMARCHE
			7.3.1 Programme de vérification
		7.4 L’EXAMEN DE SAINE GESTION – APPROCHE PRATIQUE
			7.4.1 Étape 1 – Planification du mandat
				7.4.1.1 Contextes et historiques
				7.4.1.2 Conditions préalables
				7.4.1.3 Risque
				7.4.1.4 Étendue
			7.4.2 Étape 2 – L’organisation de l’intervention
			7.4.3 Étape 3 – Approche pratique de l’examen
				7.4.3.1 Stratégie d’intervention et recommandations au praticien
				7.4.3.2 L’examen et le dépistage
				7.4.3.3 Entrevues, grilles d’évaluation et programme d’examen
	CHAPITRE 8 – PROGRAMME ET OUTILS DE VÉRIFICATION DE SAINE GESTION
		8.1 LE PROGRAMME D’EXAMEN
			8.1.1 Précepte premier
			8.1.2 Deuxième précepte
			8.1.3 Troisième précepte
				8.1.3.1 Ligne directrice et interprétative
				8.1.3.2 Thématique
				8.1.3.3 Examen documentaire
			8.1.4 Quatrième précepte
		8.2 LES FEUILLES DIRECTRICES
			- Principe fondamental de Transparence
			- Fonction de gestion de Planification
			- Combinaison de Direction et Efficience
			- Combinaison de Contre et Continuité
		8.3 LE SOMMAIRE DE CONFORMITÉ
			- Contrôler
			- Coordonner
			- Le contre interne
			- Organiser
			- Direction
			- Planifier
	CHAPITRE 9 – ÉVALUER LA CONFORMITÉ AUX PSGGR
		9.1 INTRODUCTION
			9.1.1 La communication
				9.1.1.1 Dynamique
				9.1.1.2 Barrière à la communication
					a) Émetteur du message
					b) Le canal
					c) Récepteur du message
		9.2 LA CONFORMITÉ
			a) Méthode descriptive d’une analyse de conformité
			b) Notion d’incidence
			9.2.1 Exemple de Planification et Efficience
			9.2.2 Exemple d’Organisation et Transparence
			9.2.3 Exemple de Planification et Efficience
	CHAPITRE 10 – L’OPINION DE CONFORMITÉ
		10.1 L’OPINION PROFESSIONNELLE
			10.1.1 Opinion portant sur les processus ou Opinion générale
			10.1.2 Opinion portant sur certaines pratiques de gestion ou Opinion restreinte
			10.1.3 Opinion portant sur les actes et gestes d’un décideur
		10.2 FONDEMENT DE L’OPINION PROFESSIONNELLE
			10.2.1 L’audit et la qualité des éléments de faits probants
			10.2.2 La rigueur d’acquisition
			10.2.3 L’analyse de conformité
			10.2.4 L’analyse du contexte de l’organisation
			10.2.5 L’analyse de l’énoncé de mission
			10.2.6 L’analyse des enjeux de l’organisation
			10.2.7 La mise en relief des faits probants ayant une incidence importante
			10.2.8 La mise en relief des éléments liés à la culture et à l’environnement
		10.3 L’ÉMISSION D’UNE OPINION
			10.3.1 La lettre d’opinion
				- Conformité
				- Non-conformité
			10.3.2 Le fondement de l’opinion
			10.3.3 Rapport d’évaluation de conformité ou État de la situation
			10.3.4 Le mémoire de recommandations
		Figure – Opinion de conformité – Principes et cheminement général, De la requête à l’analyse
		Figure – Opinion de conformité – Principes et cheminement général, De l’analyse aux fondements de l’opinion
	CHAPITRE 11 – LE RAPPORT D’ÉVALUATION DE CONFORMITÉ
		11.1 INTRODUCTION
		11.2 L’ART DE RÉDIGER
		11.3 RECOMMANDATIONS DE FORME ET DE PRÉSENTATION DU RAPPORT DE CONFORMITÉ
			11.3.1 Éléments de base
			11.3.2 Éléments de contenu
			11.3.2.1 Mandat et méthodologie
				a) Portée de l’opinion
				b) Note au lecteur
				c) Méthodologie
			11.3.2.2 Le contenu professionnel du rapport de conformité
				a) Contexte
				b) Enjeux
			11.3.2.3 Les fondements de l’opinion
				a) Ordre de présentation des éléments du fondement
				b) Référence aux faits
				c) Référence aux principes et normes de saine gestion
				d) Lien avec les éléments d’enjeux préalablement établis
			11.3.2.4 Le rapport d’évaluation
ANNEXES – MANDAT D’AUDIT
	ANNEXE 1 – ANALYSE DE CAS
	ANNEXE 2 – RAPPORT D’ÉVALUATION ET OPINION DE CONFORMITÉ
		1. LETTRE D’OPINION
		2. RAPPORT D’ÉVALUATION
	ANNEXE 3 – RAPPORT ET OPINION DE CONFORMITÉ AUX PRINCIPES DE SAINE GESTION
		LETTRE D’OPINION DE CONFORMITÉ
		RAPPORT D’ÉVALUATION
	ANNEXE 4 – PROGRAMME D’AUDIT POUR L’OBTENTION D’UNE OPINION DE CONFORMITÉ AUX PRINCIPES DE SAINE GESTION GÉNÉRALEMENT RECONNUS
		PRINCIPES FONDAMENTAUX (CASES 1 À 6)
			- Transparence
			- Continuité
			- Efficience
			- Équilibre
			- Équité
			- Abnégation
		FONCTION DE GESTION – PLANIFICATION (CASE 7)
		Éléments de combinaison (Cases 8 à 13)
			- Planification et Transparence
			- Planification et Continuité
			- Planification et Efficience
			- Planification et Équilibre
			- Planification et Équité
			- Planification et Abnégation
		FONCTION DE GESTION – ORGANISATION (CASE 14)
		Éléments de combinaison (Cases 15 à 20)
			- Organisation et Transparence
			- Organisation et Continuité
			- Organisation et Efficience
			- Organisation et Équilibre
			- Organisation et Équité
			- Organisation et Abnégation
		ÉLÉMENT DU PROCESSUS – FONCTION DE DIRECTION (CASE 21)
		Éléments de combinaison (Cases 22 à 27)
			- Direction et Transparence
			- Direction et Continuité
			- Direction et Efficience
			- Direction et Équilibre
			- Direction et Équité
			- Direction et Abnégation
		FONCTION DE GESTION – CONTRÔLE (CASE 28)
		Éléments de combinaison (Cases 29 à 34)
			- Contrôle et Transparence
			- Contrôle et Continuité
			- Contrôle et Efficience
			- Contrôle et Équilibre
			- Contrôle et Équité
			- Contrôle et Abnégation
		ÉLÉMENT DU PROCESSUS – COORDONNER (CASE 35)
		Éléments de combinaison (Cases 36 à 41)
			- Coordination et Transparence
			- Coordination et Continuité
			- Coordination et Efficience
			- Coordination et Équilibre
			- Coordination et Équité
			- Coordination et Abnégation
Bibliographie citée
Lexique
Liste des tableaux et figures