Comptabilité et audit bancaires

Table des Matières......Page 4
PREMIÈRE PARTIE L’ENVIRONNEMENT BANCAIRE......Page 14
1. L'origine de la monnaie......Page 16
2. L'émergence de la monnaie-papier......Page 17
4. La banque, créatrice de monnaie......Page 18
5. L'avènement d'une Banque Centrale......Page 19
6. La définition de la monnaie......Page 20
1. Le rôle traditionnel du banquier......Page 21
2. L'évolution du rôle de la banque......Page 22
3. L'intermédiation bancaire......Page 23
4. L'intermédiation de marché......Page 24
5. Les services financiers pour compte de tiers......Page 25
1. Les fuites au sein du système bancaire......Page 27
2. Le refinancement bancaire......Page 28
3. La compensation interbancaire......Page 29
1. La régulation de la création de monnaie......Page 30
2. La masse monétaire et les IFM......Page 31
3. Les contreparties de la masse monétaire......Page 32
4. Les acteurs de la création monétaire......Page 33
5. Les freins à la création de monnaie par les banques......Page 34
6. Diviseur et multiplicateur de crédit......Page 37
Section 1 La mise en place de la réglementation......Page 39
Section 2 L'organisation du système bancaire......Page 40
3. De 1992 à 2007 : l'harmonisation européenne......Page 546
1. L'autorisation d'exercer : l'agrément......Page 44
2. Les conditions d'exercice : le passeport européen......Page 46
3. Les prestataires de services d'investissement......Page 47
5. Les services d'investissement......Page 48
Section 4 La classification des établissements de crédit......Page 51
2. Non habilitées à recevoir du public des fonds à vue......Page 52
3. La population des établissements de crédit......Page 54
4. LES AUTORITÉS DE TUTELLE......Page 57
2. Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement......Page 58
3. Comité consultatif de la législation et de la réglementation financières......Page 59
4. Commission bancaire......Page 60
Section 2 L'Autorité des Marchés Financiers......Page 64
Section 3 Les organes centraux et professionnels......Page 65
Section 4 Le système européen des banques centrales......Page 67
1. La Banque de France......Page 68
2. La Banque Centrale Européenne......Page 69
3. Les moyens de la politique monétaire......Page 71
DEUXIÈME PARTIE LA COMPTABILITÉ BANCAIRE......Page 76
Section 1 Les textes applicables en France......Page 78
1. L'obligation de tenir une comptabilité......Page 81
3. Les obligations définies par le Décret comptable......Page 82
Section 3 Les sources du droit comptable bancaire......Page 83
1. Les comptes individuels publiables......Page 84
2. Les comptes consolidés publiables......Page 86
3. Les états réglementaires destinés aux autorités......Page 89
Section 1 Les techniques et supports de la comptabilité......Page 92
1. Les écritures comptables......Page 93
2. Les livres obligatoires......Page 94
Section 2 Le plan comptable des établissements de crédit......Page 95
1. La réforme BAFI......Page 96
2. Les classes du PCEC......Page 97
3. Les attributs d'identification......Page 100
2. Les règles spécifiques......Page 105
7. LES ÉTATS DE SYNTHÈSE BANCAIRES......Page 108
1. Les situations territoriales......Page 109
2. Les états mensuels destinés à la BCE......Page 113
3. Les états publiables......Page 114
1. Les comptes individuels......Page 118
2. Les comptes consolidés......Page 121
3. Comparaison avec la présentation des comptes d'entreprises......Page 123
Section 1 CLASSE 1 : les opérations interbancaires......Page 126
1. Les opérations de liquidité bancaire......Page 129
2. Les opérations de trésorerie et interbancaires......Page 130
4. Les comptes interbancaires......Page 131
5. Exercices......Page 132
Section 2 CLASSE 2 : les opérations avec la clientèle......Page 134
1. Le droit à l'ouverture d'un compte......Page 136
2. Lutte contre le blanchiment de l'argent......Page 141
3. Les opérations de dépôt......Page 144
4. Exercices sur les opérations de dépôt......Page 149
5. Les moyens de paiement......Page 152
6. Les opérations de crédit......Page 157
7. Les comptes de crédits......Page 166
8. Comptabilisation des crédits......Page 169
9. Exercices sur les opérations de crédit......Page 178
Section 3 Classe 3 : les opérations sur instruments financiers......Page 181
1. Les instruments financiers......Page 184
2. Les titres sur les marchés financiers......Page 187
3. Les émissions de titres par les banques......Page 193
4. Exercices sur les émissions de titres......Page 196
5. Les portefeuilles titres......Page 200
6. Exercices sur les portefeuilles titres......Page 211
7. Les cessions, prêts et emprunts de titres......Page 218
8. Exercices sur les cessions de titres......Page 225
9. Opérations sur titres pour compte de la clientèle......Page 232
10. Opérations sur instruments financiers à terme......Page 235
11. Exercices sur les instruments financiers à terme......Page 255
Section 4 Classe 4 : les valeurs immobilisées......Page 269
2. Les titres de filiales et de participation......Page 271
3. Les immobilisations incorporelles et corporelles......Page 272
4. Le crédit bail et la location simple......Page 274
5. Les comptes des valeurs immobilisées......Page 277
6. Exercices......Page 279
Section 5 Classe 5 : les capitaux propres......Page 281
2. Les provisions......Page 284
4. Les dettes subordonnées......Page 286
6. Les comptes de capitaux propres......Page 287
Section 6 Classes 6 et 7 : les comptes de résultat......Page 288
1. Contenu des postes du compte de résultat......Page 289
2. Les ratios d'exploitation......Page 294
9. LES NORMES IAS/ IFRS......Page 298
Section 1 La normalisation comptable internationale......Page 299
Section 2 L'impact du passage aux normes pour le secteur bancaire......Page 303
1. Comparaison des normes françaises et IAS/ IFRS......Page 304
2. Les normes IAS/ IFRS applicables au 30 juin 2008......Page 305
3. La convergence des normes françaises vers les normes IFRS......Page 307
Section 3 Les normes sur les instruments financiers......Page 311
1. Définition des actifs et des passifs financiers......Page 312
2. Définition des capitaux propres......Page 314
3. Définition de la juste valeur......Page 315
4. L'évaluation au coût amorti......Page 318
5. Classification des instruments financiers en normes IFRS......Page 320
6. Reclassement et transferts entre catégories......Page 325
7. Dépréciations des instruments financiers......Page 326
8. Définition des instruments dérivés......Page 328
9. La relation de couverture......Page 330
1. Les avantages au personnel......Page 337
2. IFRS 2 : Paiements fondés sur les actions......Page 341
Section 5 Les normes sur les actifs immobilisés......Page 344
1. Évaluation et comptabilisation des actifs......Page 345
2. Amortissement et Dépréciation des actifs......Page 350
3. Les écarts d'acquisition et le goodwill......Page 353
4. Le crédit bail......Page 354
1. Impôt sur le résultat......Page 359
2. Comptabilisation des produits et commissions......Page 362
3. Effets des variations des cours des monnaies étrangères......Page 363
4. Provisions pour risques et charges......Page 364
Section 7 Les États IFRS recommandés par le CNC......Page 366
1. Le périmètre de consolidation......Page 367
2. Les modèles types d'états financiers......Page 369
Section 8 Les états publiables en IFRS pour la Commission Bancaire......Page 380
Section 9 Les nouveaux états FINREP pour la Commission Bancaire......Page 383
TROISIÈME PARTIE AUDIT BANCAIRE......Page 386
10. LE CONTRÔLE INTERNE DANS LES BANQUES......Page 388
Section 1 Le contrôle de la conformité......Page 390
Section 2 Les responsables du contrôle interne et de la conformité......Page 392
Section 3 le règlement 97- 02 sur le contrôle interne......Page 395
2. L'organisation comptable......Page 396
3. Les systèmes de mesure des risques et des résultats......Page 397
4. Les systèmes de surveillance et de maîtrise des risques......Page 398
5. Les systèmes de documentation et d'information......Page 399
6. Le dispositif de surveillance des flux d'espèces et de titres......Page 401
11. GESTION PRUDENTIELLE ET EXIGENCE DE BÂLE II......Page 404
Section 1 Les normes de gestion prudentielles......Page 405
Section 2 Les fonds propres réglementaires......Page 406
1. Le ratio de solvabilité......Page 408
2. Le ratio de liquidité......Page 411
3. Le coefficient de fonds propres et de ressources permanentes......Page 413
1. Le contrôle des grands risques......Page 415
2. Les règles de limitation des participations......Page 416
Section 5 Les exigences de Bâle II......Page 417
Section 6 Le ratio Mac Donough......Page 422
1. Le calcul des Fonds propres......Page 424
2. Le Risque de crédit......Page 426
3. Le Risque opérationnel......Page 430
4. Le risque de marché......Page 432
12. L'ENCADREMENT LÉGAL ET LA DÉMARCHE D'AUDIT......Page 443
Section 2 Le statut des commissaires aux comptes......Page 444
Section 3 Les commissaires aux comptes dans les établissements financiers......Page 446
1. La lettre de mission......Page 447
2. Le programme de travail et le plan de mission......Page 448
3. Les missions permanentes......Page 449
5. Les conditions d'indépendance......Page 450
2. Le rapport de gestion......Page 451
4. Le visa des documents réglementaires......Page 452
Section 6 La démarche d'audit......Page 453
1. La stratégie d'audit......Page 455
2. Le risque d'audit dans la banque......Page 456
2. Prise de connaissance de l'environnement......Page 458
3. Appréciation du contrôle interne......Page 460
Section 8 Modalités de l'examen analytique......Page 461
1. Prise de connaissance......Page 462
2. Évaluation de la fonction informatique......Page 463
3. Utilisation de l'outil informatique......Page 464
13. PRINCIPAUX CYCLES DE CONTRÔLE......Page 465
1. Présentation du cycle......Page 466
2. Les risques attachés aux moyens de paiement......Page 476
3. Les zones de risques......Page 478
4. L'approche d'audit......Page 479
5. Les outils de travail......Page 481
1. Présentation du cycle......Page 487
2. Les risques attachés aux activités de crédit......Page 488
3. Les zones de risques......Page 489
4. L'approche d'audit......Page 490
5. Évaluation du contrôle interne......Page 491
6. Les outils de travail......Page 498
1. Présentation du cycle......Page 504
2. Les risques attachés aux opérations de dépôts......Page 505
3. L'approche d'audit......Page 506
1. Présentation du cycle......Page 508
2. L'organisation fonctionnelle des opérations de marché......Page 511
3. Les risques attachés aux opérations de marché......Page 513
4. Les zones de risques......Page 518
5. L'approche d'audit......Page 519
6. Outils de travail......Page 523
1. Présentation du cycle......Page 524
2. Les risques attachés aux autres opérations financières......Page 527
3. L'approche d'audit......Page 528
4. Le contrôle des comptes......Page 530
1. Présentation du cycle......Page 531
2. Les zones de risques......Page 532
3. L'approche d'audit......Page 533
Liste des abréviations......Page 536
Index......Page 540