Analyse coûts-avantages et environnement Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics: Avancées théoriques et utilisation par les pouvoirs publics

Préface
Remerciements
Table des matières
Abréviations et sigles
Résumé
	Principales évolutions
	Éléments à retenir
Chapitre 1.
Aperçu des grandes questions
	Notes
	Références
Chapitre 2.
Analyse coûts-avantages dans le domaine de l’environnement – fondements, étapes et nouveaux enjeux
	2.1. Introduction : pourquoi avoir recours à l’ACA ?
	2.2. Étapes fondamentales de l’ACA
		2.2.1. Questions préliminaires
		2.2.2. Qui doit être pris en considération ?
		2.2.3. Évaluation des coûts et des avantages
		2.2.4. Actualisation des coûts et des avantages
		2.2.5. Risque et incertitude
		2.2.6. Règles de décision
			Encadré 2.1. La théorie de l’ACA
	2.3. Évolutions récentes de l’ACA dans le domaine de l’environnement : principaux thèmes abordés dans cet ouvrage
		2.3.1. Détermination des valeurs monétaires
			Tableau 2.1. Techniques d’évaluation environnementale des services écosystémiques – une vue d’ensemble
		2.3.2. Quels sont les gagnants et les perdants ?
		2.3.3. Choix d’un taux d’actualisation
		2.3.4. Quelles limites poser à l’ACA ?
		2.3.5. Comment l’ACA est-elle menée dans les faits (et comment mieux faire) ?
	2.4. Conclusions
	Notes
	Références
	Annexe 2.A1.
Exemple numérique
		Tableau 2.A1.1. L’ACA – Un exemple simple
	Annexe 2.A2.
L’interprétation en termes de bien-être des coûts et des avantages
		Tableau 2.A2.1. Mesure par les variations compensatoire et équivalente
Partie I.
Méthodes d’évaluation environnementale
	Chapitre 3.
Méthodes des préférences révélées
		3.1. Introduction
			Tableau 3.1. Vue d’ensemble des méthodes des préférences révélées
		3.2. Méthode des prix hédonistes
			Encadré 3.1. Valeurs d’agrément de la nature anglaise
			Tableau 3.2. Prix implicites des principales aménités environnementales en Angleterre
			Encadré 3.2. Méthode des prix hédonistes et compensation salariale au titre des risques encourus sur le lieu de travail
			3.2.1. Limites
				Encadré 3.3. Méthode des prix hédonistes et impact de la qualité de l’eau sur la valeur des maisons d’habitation
			3.2.2. Évolutions récentes
		3.3. Méthode des coûts de déplacement
			3.3.1. Modèles pour un seul site
			3.3.2. Modèles pour des sites multiples
				Encadré 3.4. Valeurs récréatives des réserves cynégétiques en Afrique du Sud
				Tableau 3.3. Valeurs par voyage des réserves cynégétiques du KwaZulu-Natal
			3.3.3. Limites
			3.3.4. Évolutions récentes
		3.4. Méthodes fondées sur les comportements de prévention et sur les dépenses de protection
			Encadré 3.5. Achats de casques de vélo et valeur de la sécurité des enfants
			Encadré 3.6. Comportements de prévention et qualité de l’air à Los Angeles
			3.4.1. Limites
			3.4.2. Évolutions récentes
		3.5. Conclusion
		Références
	Chapitre 4.
Méthode de l’évaluation contingente
		4.1. Introduction
		4.2. Fondements théoriques
			Tableau 4.1. Mesures du bien-être par la rente compensatoire et par la rente équivalente proposées par Hicks
		4.3. Conception d’un questionnaire d’évaluation contingente
			4.3.1. Quel changement entraîné par l’action des pouvoirs publics s’agit-il d’évaluer ?
				Tableau 4.2. Exemples de situations à évaluer et de difficultés potentielles
			4.3.2. Élaboration du scénario hypothétique
				Encadré 4.1. Obtention d’un CAP négatif
				Tableau 4.3. Traduction des actions envisagées en estimations du CAP
				Encadré 4.2. Contrainte ou volontariat et CAP pour un bien public
				Tableau 4.4. Différents modes d’obtention de valeurs monétaires couramment utilisés
				Graphique 4.1. Exemple de carte de paiement sous la forme d’une échelle glissante tirée d’une enquête en ligne
				Encadré 4.3. Méthode de détermination du CAP au moyen de questions ouvertes sur mesure : évaluation d’un changement d’utilisation des terres dans l’Amazonie péruvienne
				Graphique 4.2. Support Graphique d’aide à l’évaluation
				Tableau 4.5. Différents modes d’obtention de valeurs monétaires – quelques constatations sommaires
				Encadré 4.4. Incertitude des valeurs dans les cartes de paiement
				Tableau 4.6. Carte de paiement utilisée dans l’étude d’évaluation contingente de l’amélioration des eaux côtières en Écosse
		4.4. Consentement à payer moyen ou médian ?
		4.5. Validité et fiabilité
			4.5.1. Validité
			4.5.2. Test et correction des biais
				Encadré 4.5. Caractère imaginaire de la situation : cheap talk et méthode de l’évaluation contingente
				Encadré 4.6. Insensibilité aux risques dans les études fondées sur les méthodes des préférences déclarées
				Tableau 4.7. Test de sensibilité à l’étendue des risques de mortalité
				Tableau 4.8. CAA/CAP pour différents types de biens
			4.5.3. Fiabilité
		4.6. Évolutions récentes et domaines inexplorés
			4.6.1. Apports de l’économie comportementale
			4.6.2. Évolutions des technologies et des médias sociaux
		4.7. Synthèse et recommandations à l’intention des décideurs
		Notes
		Références
		Annexe 4.A1.
Mesures hicksiennes de la rente du consommateur en cas de variation de prix
			Variation compensatoire (VC)
			Variation équivalente (VE)
			Rente compensatoire (RC)
			Rente équivalente (RE)
				Graphique A4.1. Les quatre mesures hicksiennes de la rente du consommateur en cas de diminution de prix
	Chapitre 5. Méthode des choix discrets
		5.1. Introduction
		5.2. Fondements conceptuels
		5.3. Les étapes d’une méthode des choix discrets
			Tableau 5.1. Étapes d’une application de la méthode des choix discrets
			5.3.1. Exemple : mesure des préférences pour des scénarios d’énergie nucléaire en Italie
				Tableau 5.2. Attributs et niveaux de l’expérience de choix
				Graphique 5.1. Exemple d’un ensemble de choix
				Encadré 5.1. Les préférences des pêcheurs pour les mécanismes de PSE marins en Tanzanie
				Tableau 5.3. Attributs et niveaux des attributs dans l’expérience de choix type
				Graphique 5.2. Exemple du choix des pêcheurs tanzaniens
				Tableau 5.4. Valeur économique du bien-être dans différents scénarios de gestion
		5.4. Forces et faiblesses relatives de la méthode des choix discrets
			5.4.1. Forces
			5.4.2. Faiblesses
				Encadré 5.2. Tester la charge cognitive
				Tableau 5.5. Exemple de question de classement contingent dans une enquête sur les pesticides
				Tableau 5.6. Comparaison des échecs aux tests
		5.5. Évolutions récentes et problèmes de frontières
			5.5.1. Des méthodes de plan d’expérience
			5.5.2. Apprécier l’efficience des réponses
			5.5.3. Choix non entièrement compensatoires
			5.5.4. Modélisation économétrique
			5.5.5. Les modèles « Best-worst »
				Graphique 5.3. Exemple d’échelle « Best-Worst »
				Graphique 5.4. Exemple de jeu de choix discrets
		5.6. Conclusions
		Références
	Chapitre 6.
Transferts de valeurs
		6.1. Introduction
		6.2. Transfert de valeurs : concepts fondamentaux et méthodes de base
			6.2.1. Définition du transfert de valeurs
			6.2.2. Méthodes de transfert
		6.3. Le transfert de valeurs est-il solide ?
			Graphique 6.1. Continuum des situations de décision et degré d’exactitude requis d’un transfert de valeurs
		6.4. Transfert de valeurs et variabilité spatiale4
			Graphique 6.2. Valeurs récréatives résultant d’un changement d’affectation des terres
		6.5. Bases de données de transferts de valeurs et directives
			Tableau 6.1. Valeurs « de référence » de l’Agence fédérale allemande pour l’environnement
		6.6. Remarques conclusives
		Notes
		Références
	Chapitre 7.
Évaluation du bien-être subjectif
		7.1. Le bien-être subjectif
			Encadré 7.1. Les questions relatives au BES utilisées par l’Office for National Statistics au Royaume-Uni
			Graphique 7.1. Bien-être subjectif moyen au Royaume-Uni, par tranche d’âge (2012/2013)
			Encadré 7.2. La croissance du nombre d’études sur le bien-être subjectif (le bonheur)
			Graphique 7.2. Nombre de publications en valeurs absolues
		7.2. Bien-être subjectif et environnement
			Encadré 7.3. Mappiness – Analyse du bonheur momentané dans l’espace et dans le temps
		7.3. Évaluation monétaire du bien-être subjectif
			7.3.1. Avantages et limites de la méthode de l’évaluation du BES
			7.3.2. Nouvelles avancées
				Encadré 7.4. La méthode hybride BES-EC
			7.3.3. Remarques finales
		Référence
Partie II.
Élements essentiels de l’analyse coûts-avantages
	Chapitre 8.
Actualisation
		8.1. Introduction
			Encadré 8.1. L’actualisation et le critère de la valeur actuelle nette
		8.2. La théorie de l’actualisation
			8.2.1. La règle de Ramsey
			8.2.2. Une approche normative du TAS : calibrer le taux social de préférence temporelle (TSPT)
			8.2.3. Le taux d’actualisation de l’utilité d
			8.2.4. L’élasticité de l’utilité marginale h
			8.2.5. Le coût social d’opportunité du capital r
			8.2.6. L’actualisation dans un monde (sans risque) de second rang
			8.2.7. Résumé
		8.3. Actualisation et risque
			8.3.1. Le risque lié à la croissance et le taux sans risque : arguments théoriques
				Encadré 8.2. Taux de rendement privé (r) et TSPT en tenant compte de la fiscalité
			8.3.2. Risques liés au projet
				Tableau 8.1. Valeurs de bêta sectorielles
		8.4. Taux d’actualisation décroissants
			8.4.1. Risques de croissance persistants et taux d’actualisation décroissants
			8.4.2. Des taux d’intérêt incertains
				Tableau 8.2. Taux d’actualisation en équivalent-certain décroissant de Weitzman : exemple numérique
			8.4.3. Enjeux éthiques
		8.5. L’actualisation duale
		8.6. Détermination empirique du TAS
			8.6.1. Estimer le taux social de préférence temporelle
				Encadré 8.3. Estimations du taux d’actualisation de l’utilité h
			8.6.2. Coût social d’opportunité du capital : quels taux utiliser ?
				Encadré 8.4. Estimations de h
				Tableau 8.3. Estimations de l’élasticité de l’utilité marginale
				Tableau 8.4. Résultats d’enquêtes sur l’actualisation intergénérationnelle
		8.7. Détermination empirique des taux d’actualisation décroissants
			8.7.1. Approche par la consommation
			8.7.2. Approche par la production
		8.8. L’actualisation sociale dans la pratique
			Tableau 8.5. Recommandations en matière d’actualisation dans plusieurs pays de l’OCDE
		8.9. Conclusions
		Notes
		Références
		Annexe 8.A1.
Une VAN positive en utilisant le TAS accroît le bien-etre social
		Annexe 8.A2.
Équation fondamentale d’évaluation des actifs et règle de Ramsey
			Note
	Chapitre 9.
Incertitudes
		9.1. Introduction
		9.2. Risque et incertitude : quelques définitions
		9.3. Le bien-être en situation d’incertitude
		9.4. Équivalent-certain et primes de risque : définitions
		9.5. Équivalent-certain : application dans l’ACA
			9.5.1. Avantages nets en équivalent-certain : estimation et mise en application
				Tableau 9.1. Gain généré par le projet et revenu selon la situation
				Tableau 9.2. Variation du bien-être et primes de risque associées à l’installation d’un dispositif de protection contre les inondations
			9.5.2. Consentement à payer total pour éliminer le risque d’inondation
				Tableau 9.3. Exemple dans le cas d’un risque d’inondation : matrice des gains, espérance et équivalent-certain
				Graphique 9.1. Multiplicateur de prime de risque
		9.6. Risque dans le secteur public : le théorème d’Arrow-Lind
		9.7. Analyse de sensibilité
			9.7.1. Énergie nucléaire : sensibilité au taux d’actualisation et aux coûts de démantèlement
				Graphique 9.2. Flux de trésorerie associés à une centrale nucléaire
				Graphique 9.3. Analyse de sensibilité : taux d’actualisation
				Graphique 9.4. Analyse de sensibilité : coûts de démantèlement
		9.8. La méthode de Monte Carlo
			9.8.1. Énergie nucléaire : simulations de Monte Carlo pour les taux d’actualisation et les coûts de démantèlement
				Tableau 9.4. Valeurs des paramètres pour la simulation de Monte Carlo
				Graphique 9.5. VAN avec corrélation négative entre taux d’actualisation et coûts de démantèlement (r = -0.7)
				Graphique 9.6. VAN avec corrélation positive entre taux d’actualisation et coûts de démantèlement (r = 0.7)
		9.9. Le biais d’optimisme
		9.10. Conclusions
		Notes
		Références
		Annexe 9.A1.
Primes de risque
		Annexe 9.A2.
Le multiplicateur de prime de risque
		Annexe 9.A3.
Simulation de Monte Carlo : code stata et distribution
			Graphique 9.A3.1. Distribution des coûts de démantèlement
			Graphique 9.A3.2. Distribution du taux d’actualisation
			Note
	Chapitre 10.
Valeur de quasi-option
		10.1. Un peu de terminologie
		10.2. Un modèle de VQO3
			Graphique 10.1. Un arbre de décision
		10.3. Quelle est la « taille » de la VQO ?
			Encadré 10.1. Aspects empiriques de la valeur de quasi-option
		10.4. Conclusion
		Notes
		Références
		Annexe 10.A1.
Calcul de la valeur escomptée de l’attente
	Chapitre 11.
Analyse coûts-avantages et questions de répartition
		11.1. Introduction
		11.2. ACA et équité
		11.3. Analyse des impacts sur la répartition exercés par les projets dans le cadre des évaluations coûts-avantages
			11.3.1. Identifier les effets de répartition
			11.3.2. Coefficients implicites de pondération en fonction de la répartition
			11.3.3. Coefficients explicites de pondération en fonction de la répartition
				Tableau 11.1. Coefficients de pondération en fonction de la répartition et ACA : un exemple à titre d’illustration
				Tableau 11.2. Exemple de choix de scénario tiré de Cropper et al. (2016)
		11.4. ACA tenant compte des questions de répartition et changement climatique
			Tableau 11.3. Coût social du carbone et répartition : orientations de principe et pratique
			Tableau 11.4. Estimations du coût social du carbone aux États-Unis
		11.5. Remarques finales
		Notes
		Références
		Annexe 11.A1.
Méthode de pondération de l’utilité marginale du revenu
Partie III.
Problématiques soulevées par l’analyse coûts-avantages dans le domaine de l’environnement
	Chapitre 12.
Capital naturel et durabilité
		12.1. Introduction
		12.2. Qu’est-ce que la durabilité ?
		12.3. ACA et « durabilité faible »
			Encadré 12.1. Pétrole de la mer du Nord et fonds souverains
			Tableau 12.1. Coûts et avantages de la création d’un fonds souverain
		12.4. Évaluer le capital naturel
			Encadré 12.2. Valeur du capital naturel agrégé
		12.5. ACA et durabilité (forte)
		12.6. Analyse coûts-avantages et principe de précaution
			12.6.1. Circonscrire l’ACA : l’exemple de la « compensation biodiversité »
		12.7. Remarques finales
		Notes
		Références
	Chapitre 13.
Services écosystémiques et biodiversité
		13.1. Introduction
		13.2. Services écosystémiques
			Tableau 13.1. Classification des services écosystémiques
		13.3. Évaluation des services écosystémiques
			Tableau 13.2. Méthodes d’évaluation économique utilisées pour évaluer les services écosystémiques
			Encadré 13.1. Valeurs pratiques des services écosystémiques
			Tableau 13.3. Présentation synthétique des valeurs monétaires de chaque service par biome
			13.3.1. Valeurs liées à la santé humaine
			13.3.2. Valeurs de non-usage
		13.4. Évaluation et analyse des politiques
		13.5. Remarques finales
		Notes
		Références
		Annexe 13.A1.
Évaluation « marginale » ou « totale » ?
			Graphique 13.A1. Représentation schématique des coûts et des avantages de la fourniture de services écosystémiques
	Chapitre 14.
Coût social du carbone
		14.1. Introduction
			Graphique 14.1. Émissions mondiales de carbone imputables aux combustibles fossiles et croissance des émissions de carbone
		14.2. Le coût social du carbone et le prix optimal du carbone : quelques éléments théoriques
			14.2.1. Analyse théorique formelle du CSC et prix optimal du carbone. Présentation simplifiée de la contribution de Hoel et Kverndokk (1996)
			14.2.2. La trajectoire optimale de la taxe carbone
				Encadré 14.1. Le coût social du carbone et la taxe carbone optimale
				Graphique 14.2. La trajectoire optimale de la taxe carbone
			14.2.3. Politique en matière de carbone et paradoxe vert
		14.3. Estimations du CSC ou du CS-CO2 produites par les modèles d’évaluation intégrée (MEI)
			14.3.1. MEI : les quatre étapes de l’estimation du CSC avec le modèle DICE
			14.3.2. Étape 1 – Émissions : projection de la production et des émissions mondiales
			14.3.3. Étape 2 – Impact climatique : l’impact des émissions sur le monde physique
				Graphique 14.3. Fonction de densité de probabilité pour la sensibilité du climat à l’équilibre
			14.3.4. Étape 3 – Dommages : prédire et évaluer les dommages climatiques
				Graphique 14.4. Implications du réchauffement en termes de dommages climatiques
			14.3.5. Étape 4 – Actualisation
			14.3.6. Résumé
		14.4. Incertitude, risque de catastrophe et théorème lugubre de Weitzman
			14.4.1. L’incertitude du CSC et les MEI
			14.4.2. Le risque de catastrophe et le théorème lugubre de Weitzman
				Graphique 14.5. Distribution de probabilité de la consommation
		14.5. Estimations du CSC produites par les modèles d’évaluation intégrée
			Tableau 14.1. Estimation du coût social du carbone par différents MEI
			Tableau 14.2. Coût social du carbone selon certaines hypothèses
			Tableau 14.3. Coût social du carbone selon certaines hypothèses
		14.6. Coût social du carbone : l’expérience internationale
			14.6.1. Calcul du CSC aux États-Unis : l’Interagency Working Group on Social Cost of Carbon
				Tableau 14.4. Coût social du dioxyde de carbone selon différents scénarios et taux d’actualisation (%)
			14.6.2. Le CSC aux États-Unis : impact sur les politiques et perspectives futures
			14.6.3. Royaume-Uni
				Tableau 14.5. Valeurs du carbone dans les secteurs couverts et non couverts par le SEQE-UE
			14.6.4. France
		14.7. Autres modes de calcul du CSC
			14.7.1. Estimation du CSC fondée sur les avis d’experts
				Tableau 14.6. Exemples de réponses d’expert au questionnaire de Pindyck (2016)
				Graphique 14.6. Fonctions de probabilité cumulative, de survie et de densité de probabilité
			14.7.2. Expressions simplifiées du CSC
				Tableau 14.7. Paramètres de l’équation [14.18] donnant une expression simple du CSC
		14.8. CSC : faut-il utiliser des valeurs mondiales ou nationales ?
		14.9. Conclusions
		Notes
		Références
		Annexe 14.A1.
Questionnaire et modèle de Pindyck (2016)
	Chapitre 15.
Évaluation des risques pour la santé
		15.1. Introduction : importance accordée aux effets sur la santé dans l’ACA1
		15.2. La charge mondiale imputable à la pollution de l’air
			Graphique 15.1. Relation entre l’exposition aux particules et le risque de mortalité
			Tableau 15.1. Coût économique associé aux effets des PM2.5 ambiantes sur la santé pour quelques pays
			Tableau 15.2. Coût économique de la pollution de l’air par région
		15.3. Évaluation des risques pour la vie : le concept de VVS
			Graphique 15.2. Risque et consentement à payer
			Tableau 15.3. Quelques études consacrées à la VVS en Suède entre 2005 et 2010
			Tableau 15.4. VVS moyenne dans différentes études
		15.4. Problèmes et débats autour de la VVS
			15.4.1. La sensibilité de la VVS aux niveaux de risque
			15.4.2. VVS et élasticité du consentement à payer par rapport au revenu
			15.4.3. Le contexte de la VVS
		15.5. Hétérogénéité et VVS : quid d’une VVS liée à l’âge ?
			Encadré 15.1. Valeur d’une année de vie (statistique)
		15.6. Évaluation de la morbidité
			Tableau 15.5. Valeurs unitaires proposées pour divers effets de morbidité
			Tableau 15.6. Impacts sur la santé et pollution de l’air ambiant en Chine en 2003
		15.7. Conclusions
		Notes
		Références
		Annexe 15.A1.
Calcul de la valeur d’une vie statistique
			Risque de référence
			Patrimoine
			État de santé
			Latence
			Âge
Partie IV.
L’analyse coûts-avantages dans la pratique
	Chapitre 16.
Utilisation actuelle de l’analyse coûts-avantages
		16.1. Utilisation actuelle de l’analyse coûts-avantages dans les évaluations ex ante des projets d’investissement public
			Graphique 16.1. Existe-t-il des critères clairs indiquant comment les ACA des projets d’investissement doivent être réalisées ?
			Graphique 16.2. Quelle est la proportion de projets ayant fait l’objet d’une ACA au cours des 3 à 5 dernières années ?
			Encadré 16.1. L’évaluation des projets dans un État fédéral
			Graphique 16.3. Existe-t-il des critères clairs indiquant comment intégrer les GES dans les ACA ?
			Graphique 16.4. Quelle proportion des ACA réalisées au cours des 3 à 5 dernières années ont tenu compte des impacts sur les émissions de GES ?
			Graphique 16.5. Pour combien de pays les valeurs monétaires du carbone ont-elles été indiquées ?
			Graphique 16.6. Valeurs monétaires du carbone utilisées dans le secteur des transports
			Graphique 16.7. Valeurs monétaires du carbone utilisées dans le secteur de l’énergie
			Graphique 16.8. Moyenne non pondérée des valeurs monétaires du carbone indiquées dans les réponses
			Graphique 16.9. Quels autres impacts environnementaux sont généralement pris en compte dans les évaluations ?
			Encadré 16.2. Ampleur relative de différents problèmes environnementaux
			Graphique 16.10. Les coûts et avantages futurs doivent-ils être actualisés ?
			Graphique 16.11. Taux d’actualisation réels utilisés dans le secteur des transports
			Graphique 16.12. Les ACA font-elles en principe ressortir la répartition des coûts et avantages ?
			Graphique 16.13. Les ACA sont-elles généralement rendues publiques ?
			Graphique 16.14. Le public est-il invité à commenter les ACA ?
			Graphique 16.15. Quel est en général l’influence des ACA sur les décisions finales des pouvoirs publics ?
			Graphique 16.16. L’influence des ACA a-t-elle évolué au cours des 10 à 15 dernières années ?
		16.2. Utilisation actuelle de l’analyse coûts-avantages dans les évaluations des politiques publiques
			Graphique 16.17. Existe-t-il des critères clairs indiquant comment les ACA ex ante et ex post des politiques publiques doivent être conduites ?
			Graphique 16.18. Quelle est la proportion de politiques ayant fait l’objet d’une ACA au cours des 3 à 5 dernières années ?
			Graphique 16.19. Existe-t-il des critères clairs indiquant comment intégrer les GES dans les ACA des politiques publiques ?
			Graphique 16.20. Quelle proportion des ACA réalisées au cours des 3 à 5 dernières années ont tenu compte des impacts sur les GES ?
			Graphique 16.21. Combien de pays ont indiqué des valeurs monétaires du carbone à prendre en compte dans les évaluations des politiques ?
			Graphique 16.22. Valeurs monétaires du carbone utilisées dans les évaluations ex ante des politiques
			Graphique 16.23. Valeurs monétaires du carbone utilisées dans les évaluations ex post des politiques
			Graphique 16.24. Moyenne non pondérée des valeurs monétaires du carbone indiquées dans les réponses
			Graphique 16.25. Quels autres impacts environnementaux sont généralement pris en compte dans les évaluations des politiques ?
			Graphique 16.26. Les coûts et avantages futurs doivent-ils être actualisés dans les évaluations des politiques ?
			Graphique 16.27. Taux d’actualisation réels utilisés dans les évaluations ex ante des politiques
			Graphique 16.28. Les ACA comprennent-elles en principe des estimations de la répartition des coûts et avantages ?
			Graphique 16.29. Les ACA des politiques publiques sont-elles généralement rendues publiques ?
			Graphique 16.30. Le public est-il invité à commenter les ACA des politiques publiques ?
			Graphique 16.31. Quel est en général l’influence des ACA sur les décisions politiques actuelles ou à venir ?
			Graphique 16.32. L’influence des ACA a-t-elle évolué au cours des 10 à 15 dernières années ?
		16.3. Commentaires de portée générale
		Notes
		Références
	Chapitre 17.
Économie politique de l’analyse coûts-avantages
		17.1. Introduction
		17.2. La réalité de l’ACA : un regard neuf sur son utilisation et son influence
			Tableau 17.1. Évaluation des politiques au sein de certains pays et de certaines instances de l’UE
		17.3. Les aspects politiques de l’ACA
			Tableau 17.2. Exemples de motivations sous-tendant l’utilisation des outils d’évaluation
		17.4. Incitations, comportement et ACA
		17.5. Amélioration du processus d’évaluation
			Tableau 17.3. Pourcentage des évaluations ayant dû être soumises à nouveau
		17.6. Conclusions
		Notes
		Références
	Chapitre 18.
L’ACA et les autres approches de la prise de décisions
		18.1. Introduction
		18.2. Présentation (de certaines) des autres procédures
			18.2.1. L’analyse coût-efficacité
			18.2.2. Évaluation des risques
			18.2.3. Évaluation environnementale
			18.2.4. Approches multicritères
			18.2.5. Approches participatives
			18.2.6. Analyse de scénarios
		18.3. Conclusions
		Notes
		Références
		Annexe 18.A1.
Analyse multicritères et option « ne rien faire »
			Tableau 18.A1. Données pondérées pour une AMC, le coefficient de pondération des coûts étant égal à un