Analyse coûts-bénéfices et environnement

Avant-propos......Page 5
Remerciements des auteurs......Page 6
David W. Pearce In memoriam......Page 7
Table des matières......Page 9
Résumé analytique......Page 17
Chapitre 1. Introduction......Page 33
1.1. Objet du présent ouvrage......Page 34
1.2. Très brève histoire de l’analyse coûts-bénéfices......Page 36
1.3. Pourquoi utiliser l’ACB ?......Page 39
1.4.1. États-Unis......Page 41
1.4.3. Royaume-Uni......Page 43
1.4.4. Union européenne......Page 44
Notes......Page 45
Chapitre 2. Fondements de l’analyse coûts-bénéfices......Page 47
2.2. Règle de décision......Page 48
2.3. Règles d’agrégation......Page 49
2.4. Inflation......Page 50
2.5. Bénéfices, coûts, CAP et CAR......Page 51
2.7. Critiques adressées à l’ACB......Page 53
2.8. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 56
2.9. Lectures complémentaires......Page 57
Chapitre 3. Étapes concrètes de l’analyse coûts-bénéfices......Page 59
3.1. Questions à régler......Page 60
3.3. Évaluation des impacts......Page 64
3.4. Impacts et horizons temporels......Page 65
3.5. Obtention des valeurs monétaires......Page 66
Encadré 3.1. Atteindre les objectifs de qualité de l’air en Europe......Page 67
3.7. Prise en compte des valeurs relatives croissantes......Page 68
3.8. Traitement du risque et de l’incertitude......Page 69
3.10. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 71
Encadré 3.2. Formule générale coûts-bénéfices......Page 72
Annexe 3.A1. Représentation formelle de quelques remarques au sujet de l’ACB......Page 73
Chapitre 4. Règles de décision......Page 77
4.2.2. Classement......Page 78
4.2.3. Choix entre des projets s’excluant mutuellement......Page 79
4.3.1. Ratios bénéfices-coûts......Page 80
4.3.2. Taux de rendement interne......Page 81
Tableau 4.2. Choix des projets à l’aide de la règle relative au TRI......Page 82
4.4. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 84
Chapitre 5. Coûts des politiques et des projets......Page 85
5.1. Calcul des coûts et des avantages : un peu de terminologie......Page 86
5.2. Optimisme et pessimisme dans l’estimation des coûts......Page 87
5.3. Analyse d’équilibre général......Page 88
5.4. Impacts sur la compétitivité......Page 90
5.5. Bénéfices complémentaires......Page 91
5.6. Bénéfices sous la forme de créations d’emplois......Page 92
5.7. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 93
Chapitre 6. Valeur économique totale......Page 95
6.2. VET et techniques d’évaluation......Page 96
Graphique 6.1. Valeur économique totale......Page 97
Notes......Page 99
6.4. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 98
Chapitre 7. Méthodes des préférences révélées pour l’évaluation des impacts non marchands......Page 101
Tableau 7.1. Vue d’ensemble des méthodes des préférences révélées......Page 102
7.2. Méthode des prix hédonistes......Page 103
Encadré 7.1. Méthode des prix hédonistes et impact de la qualité de l’eau sur la valeur des maisons d’habitation......Page 105
7.3. Méthode des coûts de déplacement......Page 107
Encadré 7.2. Valeur récréative des réserves cynégétiques en Afrique du Sud......Page 108
Tableau 7.2. Valeur par voyageur des réserves cynégétiques du KwaZulu-Natal, 1994/95......Page 109
7.4. Comportements de prévention et dépenses de protection......Page 110
Encadré 7.3. Comportements de prévention et qualité de l’air à Los Angeles......Page 111
7.5. Méthodes des coûts de la maladie et des pertes de production......Page 112
7.6. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 114
Chapitre 8. Approches fondées sur les préférences déclarées : méthode d’évaluation contingente......Page 117
8.1. Introduction......Page 118
8.2. Conception d’un questionnaire d’évaluation contingente......Page 120
8.2.1. Quel changement entraîné par l’action des pouvoirs publics s’agit-il d’évaluer ?......Page 121
8.2.2. Élaboration du scénario hypothétique......Page 122
Encadré 8.1. Obtention d’un CAP négatif......Page 125
Tableau 8.2. Traduction des actions envisagées en estimations du CAP......Page 126
Encadré 8.2. Contrainte ou volontariat et CAP pour un bien public......Page 128
Tableau 8.3. Différents modes d’obtention de valeurs monétaires couramment utilisés......Page 130
Tableau 8.4. Différents modes d’obtention de valeurs monétaires – quelques constatations sommaires......Page 131
Graphique 8.1. Carte de paiement dans une étude d’évaluation contingente d’une amélioration de la qualité des eaux côtières en Écosse......Page 132
8.3. Consentement à payer moyen ou médian ?......Page 133
8.4. Validité et fiabilité......Page 134
Tableau 8.5. Test de sensibilité aux variations des risques de décès (CAP médian, USD)......Page 137
8.5. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 139
Notes......Page 141
Chapitre 9. Approches fondées sur les préférences déclarées : modélisation des choix......Page 143
9.1. Introduction......Page 144
Tableau 9.1. Grandes étapes d’une application de la modélisation des choix......Page 145
Graphique 9.1. Exemple de question posée dans le cas de l’expérimentation des choix......Page 146
Tableau 9.3. Caractéristiques du fleuve et leurs niveaux......Page 148
9.2.2. Classement contingent......Page 149
9.2.3. Notation contingente......Page 150
Graphique 9.4. Exemple de question posée dans le cas des comparaisons par paires......Page 151
9.3.1. Avantages......Page 152
9.3.2. Inconvénients......Page 153
Graphique 9.5. Exemple de question pour procéder au classement contingent dans le cadre d’une enquête sur les pesticides......Page 155
Tableau 9.4. Comparaison des taux d’échec aux tests......Page 156
9.3.3. La modélisation des choix résout-elle en quoi que ce soit les principaux problèmes auxquels se heurte l’évaluation contingente ?......Page 154
9.4. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 157
Notes......Page 159
Annexe 9.A1. Fondements conceptuels de la modélisation des choix......Page 161
Chapitre 10. Valeur d’option (ou de quasi-option)......Page 165
10.1. Un peu de terminologie......Page 166
10.2. Un modèle de VQO......Page 167
Graphique 10.1. Un arbre de décision......Page 169
10.3. Quelle est la « taille » de la VQO ?......Page 172
Encadré 10.1. Valeur de quasi-option et conversion des forêts tropicales......Page 173
Notes......Page 175
Annexe 10.A1. Calcul de la valeur espérée de l’attente......Page 176
Chapitre 11. Consentement à payer ou consentement à recevoir ?......Page 177
11.2. Rente du consommateur en cas de variation des quantités......Page 178
Graphique 11.1. Représentation de la rente du consommateur par les courbes de demande......Page 179
11.3. Droits de propriété......Page 180
Tableau 11.3. CAR/CAP pour différents types de biens......Page 182
11.5. Pourquoi existe-t-il un écart entre le CAP et le CAR ?......Page 183
11.5.1. Effets de revenu......Page 184
11.5.3. Effets de dotation......Page 185
11.5.4. Incertitude......Page 186
11.6. En quoi les diverses explications de la supériorité du CAR par rapport au CAP ont-elles de l’importance ?......Page 187
11.8. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 188
Notes......Page 189
Annexe 11.A1. Mesures hicksiennes de la rente du consommateur en cas de variation de prix......Page 190
Graphique A11.1. Quatre mesures hicksiennes de la rente du consommateur en cas de diminution de prix......Page 192
Chapitre 12. Valeur des services procurés par les écosystèmes......Page 193
12.1. Services procurés par les écosystèmes......Page 194
12.2. Estimation de la valeur marginale ou de la valeur totale......Page 196
Graphique 12.1. Représentation schématique des coûts et des avantages des services procurés par un écosystème......Page 197
12.3. Calcul de la valeur des écosystèmes......Page 199
Tableau 12.1. Caractéristiques économiques des produits et services procurés par les écosystèmes......Page 200
12.4. Estimation de la valeur du produit d’un écosystème : informations génétiques pour l’industrie pharmaceutique......Page 201
Tableau 12.2. Estimations de la valeur pharmaceutique des différentes zones constituant des « points chauds »......Page 203
12.5. Valeur économique réelle et potentielle......Page 206
12.6. Analyse coûts-bénéfices et principe de précaution......Page 207
12.7. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 208
Chapitre 13. Actualisation......Page 209
13.1. Introduction......Page 210
13.2. Taux d’actualisation égal à zéro......Page 211
13.3. Taux décroissant dans le temps : une justification pratique......Page 212
13.4. Taux décroissant dans le temps : une justification théorique fondée sur l’incertitude quant aux taux d’intérêt......Page 213
13.5. Taux décroissant dans le temps : une justification théorique fondée sur l’incertitude quant à l’évolution de l’économie......Page 214
13.6. Choix sociaux et taux d’actualisation décroissant dans le temps......Page 215
13.7. Problème de l’incohérence temporelle......Page 216
13.8. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 217
Chapitre 14. Évaluation des risques pour la santé et pour la vie......Page 219
14.2. Évaluation des risques pour la vie : valeur d’une vie statistique (VVS)......Page 220
Graphique 14.1. Risque et consentement à payer......Page 222
14.3.1. Risque de base......Page 223
14.3.2. Risque visé par la politique mise en œuvre......Page 224
14.4. VVS et élasticité du consentement à payer par rapport au revenu......Page 225
14.5. Taille de la VVS......Page 226
Tableau 14.1. Estimations récentes de la VVS......Page 228
14.6. Âge et VVS......Page 229
14.7. Risques latents......Page 231
Tableau 14.3. Évaluation des risques futurs et immédiats (GBP)......Page 232
14.8.1. De la VVS à la VAV : règles empiriques......Page 233
Tableau 14.4. Estimation directe de la VAV (GBP) - Chilton et al. (2004) pour le Royaume-Uni......Page 234
Tableau 14.6. Comparaison de la VAV et de la VVS......Page 235
14.10.1. Pourquoi accorder une attention particulière aux enfants ?......Page 236
14.10.2. Révélation des préférences des enfants......Page 237
14.10.3. Contexte de l’évaluation......Page 238
14.10.4. Difficultés liées à l’âge, à la latence et à l’actualisation......Page 239
Tableau 14.7. Études évaluant la santé des enfants......Page 240
14.10.6. Conclusions sur l’évaluation de la vie des enfants......Page 241
14.11. Évaluation de la morbidité......Page 242
Tableau 14.8. Estimations de la valeur de la morbidité en Europe : CAP en GBP pour éviter un épisode de maladie......Page 243
Tableau 14.9. Comparaison des estimations de la « valeur de la morbidité » in Ready et al. (2004a), ExternE et Maddison (2000) (GBP)......Page 244
Tableau 14.10. Évaluation économique des cancers non mortels (GBP de 1999)......Page 246
14.13. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 247
Notes......Page 248
Annexe 14.A1. Calcul de la valeur d’une vie statistique......Page 250
Chapitre 15. Équité et analyse coûts-bénéfices......Page 255
15.1. Introduction......Page 256
15.2. Équité et efficience......Page 257
15.3.1. Identifier les impacts du point de vue de la répartition......Page 260
15.3.2. Pondération implicite en fonction de la répartition......Page 261
15.3.3. Pondération explicite en fonction de la répartition......Page 263
Tableau 15.1. Coefficients de pondération en fonction de la répartition et ACB : un exemple à titre d’illustration......Page 264
Encadré 15.1. ACB tenant compte des problèmes de répartition et changements climatiques......Page 265
Tableau 15.3. Estimations des dommages causés par les changements climatiques, pondérés en fonction de la répartition......Page 266
15.4. Principes compétitifs d’équité......Page 267
Encadré 15.2. Concilier les différents principes d’équité environnementale en concurrence......Page 268
Graphique 15.1. Exemple de carte de classement pour l’expérience 1......Page 269
15.5. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 270
Notes......Page 271
Annexe 15.A1. Calcul d’une procédure de pondération de l’utilité marginale du revenu......Page 272
Chapitre 16. Durabilité et analyse coûts-bénéfices......Page 273
16.1. Introduction......Page 274
16.3. Faible durabilité et ACB......Page 276
Tableau 16.1. Variation de la richesse par habitant, divers pays, 1999......Page 279
Encadré 16.2. Durabilité et analyse coûts bénéfices de la déforestation tropicale......Page 281
Tableau 16.2. Valeur d’une déforestation excessive, 1995......Page 282
16.4. Forte durabilité et ACB......Page 283
Graphique 16.1. Sélection des projets et forte durabilité......Page 286
Encadré 16.3. Changements climatiques et projets compensatoires......Page 287
Encadré 16.4. Doctrine de la fiducie d’intérêt public et projets compensatoires......Page 288
16.5. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 289
Notes......Page 291
Chapitre 17. Transfert de bénéfices......Page 293
17.1. Introduction......Page 294
17.2.1. Définition du transfert de bénéfices......Page 295
17.2.2. Méthodes de transfert......Page 296
Encadré 17.1. Transfert de bénéfices et processus d’élaboration et de mise en œuvre des politiques : le cas de la rivière Kennet......Page 302
17.3. Lignes directrices et bases de données pour le transfert de bénéfices......Page 300
Tableau 17.1. Illustration de la méthode appliquée par RPA......Page 301
17.4. Validité du transfert de bénéfices......Page 303
Encadré 17.2. Évaluation de la santé dans l’Union européenne – les valeurs concordent-elles d’un pays à l’autre ?......Page 305
Encadré 17.3. Fiabilité temporelle des estimations faisant l’objet du transfert......Page 307
Tableau 17.2. Qualité des résultats des méthodes de transfert – un exemple......Page 308
17.5. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 309
Chapitre 18. Analyse coûts-bénéfices et autres procédures de prise de décision......Page 313
18.2. Étude d’impact sur l’environnement (EIE)......Page 314
18.3. Évaluation stratégique environnementale (ESE)......Page 315
18.5. Évaluation des risques (ER)......Page 316
18.7. Analyse risque-bénéfice (ARB)......Page 317
18.10. Analyse coût-efficacité (ACE)......Page 318
18.11. Analyse multicritères (AMC)......Page 320
18.12. Condensé et recommandations à l’intention des décideurs......Page 321
Tableau 18.A1.1. Données pondérées pour une AMC, le coefficient de pondération des coûts étant égal à un......Page 323
Chapitre 19. L’économie politique de l’analyse coûts-bénéfices......Page 325
19.1. Exposé du problème......Page 326
19.2. Fonctions de bien-être politique......Page 327
19.3. L’efficience, un objectif social......Page 328
19.4. Bien-être et intérêts particuliers......Page 329
19.6. Retour sur les groupes d’intérêt......Page 330
19.8. L’ACB est-elle participative ?......Page 332
19.9. Incertitude......Page 333
19.10. Connaissance des mécanismes économiques......Page 334
Notes......Page 335
Références......Page 337